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Accord - 09/12/2014
Avenant de renouvellement DSG.
Description :
Avenant de renouvellement de l'accord du 21 décembre relatif à l'institution de délégués syndicaux de groupe France (en annexe l'accord original actualisé).
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Accord - 28/11/2014
Accord rémunération vendeurs 2014
Description :
Avenant à l'accord d'entreprise sur la rémunération vendeurs produits et services en date du 9 novembre 2011.
Durée : du 1er décembre 2014 au 31 mars 2015.
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Accord - 26/11/2014
Base de données économiques et sociales
Description :
Accord collectif de groupe sur la mise en œuvre de la base de données économiques et sociales dans les entreprises du groupe Carrefour en France.
Accord à durée indéterminée.
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Accord - 24/11/2014
CET
Description :
Accord d'entreprise du 24 novembre 2014 sur le compte épargne temps. Accord d'une durée de 5 ans (fin 2019).
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Accord - 30/06/2014
Accord prévoyance cadres et agents de maîtrise
Description :
Accord collectif de groupe instituant une garantie complémentaire de prévoyance pour les cadres et agents de maîtrise.
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Accord - 30/06/2014
Accord prévoyance employés
Description :
Accord collectif de groupe instituant une garantie complémentaire de prévoyance pour les employés.
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Accord - 30/06/2014
Accord Frais de santé groupe
Description :
Accord collectif de groupe instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé pour l'ensemble du personnel.
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Accord - 17/04/2014
Avenant n°48 à la CCN du Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire.
Description :
Accord de branche relatif au travail à temps partiel.
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Accord - 18/11/2013
Avenant sur la composition du CCE
Description :
Accord relatif à la composition du Comité Central d'Entreprise de la société Carrefour Hypermarchés SAS.
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Accord - 18/11/2013
Avenant à l'accord de droit syndical
Description :
Avenant à l'accord interentreprises sur l'exercice du droit syndical et le fonctionnement des instances représentatives du personnel au niveau national.
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